Éditeur du site

DPLUS (D+)
Micro-entreprise — SIRET : [À compléter]
Siège social : Annecy, France
Responsable de la publication : Vincent [Nom] — contact@dplus.fr

Hébergement

[Nom de l'hébergeur]
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Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, design, fichiers STL/SVG générés) est la propriété exclusive de DPLUS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande (email, adresse, téléphone) sont nécessaires au traitement de votre commande. Elles sont conservées de manière sécurisée et ne sont jamais cédées à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Contactez-nous à contact@dplus.fr.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

Cookies

Ce site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement (session, panier, préférences). Des cookies analytiques (mesure d'audience) peuvent être déposés avec votre consentement. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment.

Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation : [Médiateur à compléter — ex. CMAP, ANM, etc.].

Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site dplus.fr, édité par DPLUS. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 2 — Produits

DPLUS propose des objets de décoration personnalisés à partir de données GPX :

• Relief 3D LED — sculpture terrain avec rétro-éclairage
• Topo — carte topographique gravée laser sur base bois + ruban 3D
• Classics — tracés partenaires pré-définis
• Module Finisher — addon dossard & médaille

Les fichiers numériques (STL, SVG) générés sont téléchargeables gratuitement. La commande porte uniquement sur l'objet physique fabriqué et livré.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. DPLUS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande. Frais de livraison : 5,90 € en France métropolitaine.

Article 4 — Commande

Le processus de commande se déroule comme suit : upload du fichier GPX → personnalisation → ajout au panier → validation → paiement. La commande est confirmée après réception du paiement intégral. Un email de confirmation est envoyé à l'adresse indiquée.

Article 5 — Paiement

Le paiement s'effectue par carte bancaire via Stripe. Les données de paiement sont traitées de manière sécurisée par Stripe et ne sont jamais stockées sur nos serveurs. La transaction est chiffrée de bout en bout.

Article 6 — Fabrication et livraison

Chaque pièce est fabriquée à la commande à Annecy. Délai de fabrication : 5 à 7 jours ouvrés. Livraison par Colissimo : 3 à 5 jours ouvrés en France métropolitaine. Les délais sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.

Article 7 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés fabriqués selon les spécifications du consommateur. Chaque objet DPLUS étant généré à partir d'un fichier GPX unique, il constitue un bien personnalisé au sens de la loi.

Article 8 — Garantie et réclamations

Tout produit bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil). En cas de produit défectueux ou endommagé à la réception, contactez-nous sous 14 jours à contact@dplus.fr avec photos du produit.

Article 9 — Responsabilité

DPLUS ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du site ou des produits. Les fichiers GPX fournis par le client sont utilisés tels quels — DPLUS ne garantit pas la précision des données GPS fournies.

Article 10 — Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux d'Annecy.

1. Responsable du traitement

DPLUS (D+) — Vincent [Nom]
Annecy, France
contact@dplus.fr

2. Données collectées

Nous collectons les données suivantes, uniquement dans le cadre de votre commande :

• Identité — Nom, prénom
• Contact — Email, téléphone (optionnel)
• Adresse — Adresse postale de livraison
• Fichier GPX — Données de parcours sportif
• Paiement — Traité par Stripe (nous ne stockons pas vos données bancaires)

3. Finalités du traitement

• Traitement et suivi de votre commande
• Génération de votre produit personnalisé (STL/SVG)
• Livraison et facturation
• Communication liée à la commande (confirmation, suivi)
• Mesure d'audience (avec consentement)

4. Base légale

Le traitement de vos données repose sur :

• Exécution du contrat — pour le traitement de votre commande
• Consentement — pour les cookies analytiques
• Obligation légale — pour la conservation des factures

5. Durée de conservation

• Données client : 3 ans après la dernière commande
• Fichiers GPX uploadés : supprimés 30 jours après la livraison
• Factures : 10 ans (obligation légale)
• Fichiers STL/SVG générés : supprimés 30 jours après la livraison

6. Partage des données

Vos données ne sont jamais vendues ni cédées. Elles sont partagées uniquement avec :

• Stripe — traitement des paiements
• La Poste / Colissimo — livraison
• Hébergeur — stockage sécurisé des données

7. Cookies

Cookies nécessaires (sans consentement) — session, panier, préférences d'affichage, consentement cookies.

Cookies analytiques (avec consentement) — mesure d'audience anonymisée. Vous pouvez refuser ces cookies via le bandeau affiché lors de votre première visite.

8. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Accès — obtenir une copie de vos données
• Rectification — corriger des données inexactes
• Suppression — demander l'effacement de vos données
• Portabilité — recevoir vos données dans un format structuré
• Opposition — vous opposer au traitement à des fins de prospection

Pour exercer vos droits : contact@dplus.fr. Réponse sous 30 jours.

9. Sécurité

Vos données sont hébergées en Europe sur des serveurs sécurisés. Toutes les communications sont chiffrées (HTTPS/TLS). Les mots de passe sont hachés avec bcrypt. L'accès aux données est restreint au strict nécessaire.

10. Contact et réclamation

Pour toute question relative à vos données : contact@dplus.fr

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr